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Conditions d’utilisation

Conditions Générales

TABLE DES MATIÈRES
  1. CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
  2. CONDITIONS GÉNÉRALES
  3. EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
  4. MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
  5. PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
  6. EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
  7. OUTILS OPTIONNELS
  8. LIENS AVEC DES TIERS
  9. COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS
  10. DONNÉES PERSONNELLES
  11. ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
  12. UTILISATIONS INTERDITES
  13. EXCLUSION DE GARANTIE ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
  14. INDEMNISATION
  15. CLAUSE DE DIVISIBILITÉ
  16. RÉSILIATION
  17. ACCORD INTÉGRAL
  18. DROIT APPLICABLE
  19. MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
  20. INFORMATIONS DE CONTACT
  21. POLITIQUE D’ANNULATION ET DE RETOUR
  22. COMMANDES INTERNATIONALES ET DROITS DE DOUANE

 

APERÇU
Ce site web est exploité par Vermaye GmbH. Sur l’ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Vermaye GmbH. Vermaye GmbH propose ce site web, y compris toutes les informations, outils et services disponibles à partir de ce site, à vous, l’utilisateur, sous réserve de votre acceptation de tous les termes, conditions, politiques et avis énoncés ici.

En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous participez à notre « Service » et acceptez d’être lié par les conditions générales suivantes (« Conditions d’utilisation », « Conditions »), y compris les conditions générales supplémentaires et les politiques mentionnées ici et/ou disponibles par hyperlien. Ces conditions s’appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s’y limiter, aux navigateurs, vendeurs, clients, commerçants et/ou contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces conditions d’utilisation avant d’accéder à notre site ou de l’utiliser. En accédant à ou en utilisant toute partie du site, vous acceptez d’être lié par ces conditions. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des termes et conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site ni utiliser de services. Si ces conditions d’utilisation sont considérées comme une offre, l’acceptation est expressément limitée à ces conditions.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux conditions d’utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces conditions en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site. Il est de votre responsabilité de consulter cette page régulièrement afin de prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue du site après la publication de modifications constitue l’acceptation de celles-ci.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc. Ils nous fournissent la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces conditions, vous déclarez avoir au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à vos mineurs à charge d’utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées ni, dans l’utilisation du Service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur).
Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou de code de nature destructrice.
Toute violation ou transgression de ces conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l’exception des informations de carte de crédit) peut être transféré non crypté et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou dispositifs de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors de la transmission sur les réseaux.
Vous acceptez de ne reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter aucune partie du Service, l’utilisation du Service ou l’accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n’affecteront ces conditions.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou actuelles. Le contenu de ce site est fourni à titre d’information générale seulement et ne doit pas être utilisé comme seule base de décision sans consulter des sources d’information principales, plus exactes, plus complètes ou plus actuelles. Toute utilisation du contenu de ce site est à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Ces informations ne sont pas nécessairement actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n’avons aucune obligation de mettre à jour les informations. Vous acceptez qu’il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.

SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont soumis au retour ou à l’échange uniquement conformément à notre politique de retour.
Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et images de nos produits apparaissant en boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs sur l’écran de votre ordinateur sera exact.
Nous nous réservons le droit, mais non l’obligation, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont sujets à modification à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre tout produit à tout moment. Toute offre faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

SECTION 5a – CONDITIONS DE GARANTIE VOLONTAIRE
En plus des droits de garantie légaux, nous accordons une garantie volontaire de deux (2) ans à compter de la date d’achat sur nos bijoux.

Portée de la garantie :
La garantie couvre exclusivement les défauts de matériel et de fabrication déjà présents au moment de la livraison. Exemples : soudures défectueuses ou fermoir défaillant.

Ne sont pas couverts par la garantie, notamment :

  • L’usure normale (par ex. rupture de chaîne après un port prolongé, rayures, décolorations dues au contact avec la peau ou les produits chimiques, usure du plaquage),
  • Dommages résultant d’une utilisation incorrecte, d’un mauvais entretien, d’accidents ou d’influences extérieures,
  • Modifications résultant de réparations non autorisées ou d’interventions de tiers.
Prestation en cas de garantie :
En cas de garantie reconnue, nous nous réservons le droit, à notre choix, de réparer le bijou ou de le remplacer par un modèle équivalent. Un remboursement du prix d’achat n’est pas prévu dans le cadre de la garantie.

Les droits de garantie légaux ne sont pas affectés par cette garantie volontaire.

SECTION 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d’expédition. En cas de modification ou d’annulation d’une commande, nous pouvons essayer de vous en informer en contactant l’adresse e-mail et/ou l’adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs ou distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et toute autre information, y compris votre adresse e-mail et vos numéros et dates d’expiration de carte de crédit, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons ni ne contrôlons.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l’accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans garanties, représentations ou conditions d’aucune sorte et sans approbation. Nous n’assumons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d’outils optionnels tiers.
Toute utilisation par vous d’outils optionnels proposés via le site se fait entièrement à vos risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par les prestataires tiers concernés.
Nous pouvons également proposer à l’avenir de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes conditions d’utilisation.

SECTION 8 – LIENS AVEC DES TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure du matériel provenant de tiers.
Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables d’examiner ou d’évaluer le contenu ou l’exactitude et nous ne garantissons ni n’assumons aucune responsabilité pour tout matériel ou site web tiers, ou pour tout autre matériel, produit ou service de tiers.
Nous ne sommes pas responsables de tout dommage ou préjudice lié à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources, contenus ou toute autre transaction effectuée en rapport avec des sites tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques du tiers et assurez-vous de les comprendre avant d’engager une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant des produits tiers doivent être adressées au tiers concerné.

SECTION 9 – COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple, des participations à des concours) ou, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres documents, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et autrement utiliser dans tout média tout commentaire que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne resterons pas obligés (1) de garder les commentaires confidentiels ; (2) de payer une compensation pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, mais ne sommes pas tenus de, surveiller, éditer ou supprimer du contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle d’une partie ou les présentes conditions.
Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d’auteur, de marque, de confidentialité, de personnalité ou autres droits personnels ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent pas de contenu diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatiques ou autre logiciel malveillant pouvant affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un d’autre que vous-même ou nous tromper, ainsi que des tiers, quant à l’origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable de tout commentaire que vous faites et de son exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité et n’endossons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou un tiers.

SECTION 10 – DONNÉES PERSONNELLES
Votre transmission de données personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Pour consulter notre Politique de confidentialité.

SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver qu’il y ait des informations sur notre site ou dans le Service contenant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si des informations dans le Service ou sur un site connexe sont inexactes, et ce, à tout moment sans préavis (y compris après que vous avez passé votre commande).
Nous n’assumons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations dans le Service ou sur tout site connexe, y compris, mais sans s’y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou d’actualisation spécifiée appliquée dans le Service ou sur tout site connexe ne doit être interprétée comme signifiant que toutes les informations du Service ou d’un site connexe ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
[...] (Utilisation interdite listée comme dans la version anglaise – a) à k))

SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIE ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
[...] (traduit 1:1 du bloc anglais, obligations, exclusions, limitations de responsabilité)

SECTION 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Vermaye GmbH, ainsi que nos sociétés mères, filiales, affiliées, partenaires, dirigeants, directeurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris des honoraires raisonnables d’avocats, faite par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes conditions ou des documents qu’elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

SECTION 15 – CLAUSE DE DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes conditions ; cette décision n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins.
Ces conditions sont en vigueur sauf si et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces conditions à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si, à notre seul jugement, vous manquez, ou nous soupçonnons que vous avez manqué, à respecter une condition ou disposition de ces conditions, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu’à et y compris la date de résiliation ; et/ou nous pouvons vous refuser l’accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

SECTION 17 – ACCORD INTÉGRAL
Le fait que nous n’exercions pas ou n’appliquions pas un droit ou une disposition des présentes conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces conditions d’utilisation et toutes politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou en ce qui concerne le Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toute version antérieure des conditions).
Toute ambiguïté dans l’interprétation de ces conditions ne doit pas être interprétée contre la partie rédactrice.

SECTION 18 – DROIT APPLICABLE
Ces conditions d’utilisation et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément au droit suisse.

SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces conditions en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement notre site pour voir les changements. Votre utilisation continue de ou votre accès à notre site ou au Service après la publication de toute modification constitue l’acceptation de ces modifications.

SECTION 20 – INFORMATIONS DE CONTACT
Les questions concernant les conditions d’utilisation doivent être envoyées à hello@vermaye.com.

SECTION 21 – POLITIQUE D’ANNULATION ET DE RETOUR
L’annulation des commandes n’est en principe pas possible conformément aux dispositions applicables. Nous demandons à nos clients de vérifier attentivement leurs commandes, car une fois le processus de commande terminé, aucune annulation ni modification n’est possible.

Pour des raisons d’hygiène, les retours de boucles d’oreilles ne sont pas autorisés. Cette règle vise à protéger la santé de nos clients et nous vous remercions de votre compréhension. Veuillez donc prendre suffisamment de temps pour vérifier votre commande avant de la finaliser.

Après l’enregistrement d’un retour, la marchandise doit nous parvenir dans un délai de 14 jours. Nous recommandons d’initier le retour suffisamment tôt afin d’assurer un traitement dans les délais. Les retours doivent être effectués dans l’emballage d’origine et en parfait état.

Important : Les retours et annulations sont exclus pour les bijoux fabriqués sur mesure selon les souhaits du client ou spécialement commandés.
Cela inclut notamment les bijoux en or massif (or véritable), ainsi que toutes les commandes personnalisées produites spécialement pour le client.
Ces articles sont exclus du droit de rétractation et de retour, car ils ne sont pas préfabriqués et sont clairement adaptés aux besoins personnels du client.


ARTICLE 22 – COMMANDES INTERNATIONALES ET DROITS DE DOUANE

Pour toutes les commandes expédiées en dehors de l’Union européenne (UE), des conditions particulières de livraison et de douane s’appliquent.
Les envois sont effectués selon les conditions DAP (Delivered At Place, droits et taxes non acquittés).
Cela signifie que des frais supplémentaires de douane, taxes ou frais de dédouanement peuvent s’appliquer selon la réglementation du pays de destination.

Ces frais ne sont ni facturés ni contrôlés par Vermaye GmbH, mais déterminés et perçus directement par les autorités douanières locales.
Ils sont donc à la charge du client et non inclus dans le prix d’achat ni dans les frais de livraison.

En cas de refus de réception ou de non-paiement des droits de douane, le client assume l’intégralité des frais de retour, droits de douane et frais supplémentaires éventuels du transporteur.
Un remboursement ne sera effectué qu’après retour de l’article, déduction faite des frais réels de transport et de traitement.

En validant sa commande, le client confirme avoir pris connaissance de ces conditions et les accepter.